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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS
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FLORAVIT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLORAVIT
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3741356
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2030
FLORAVIT de ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS

Présentation de la marque FLORAVIT

Déposée le 27 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLORAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS domicilié(e) RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO, 62970 COURCELLES-LES-LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 85 BD MALESHERBES, 75008 PARIS - France.

La marque FLORAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLORAVIT arrivera à expiration en date du 27 mai 2030.

ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : MICRONIL , POST ACT PROCESS , FLORE PROCESS , EQUIPROCESS , Le secret de la performance process


ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE - ORIGINAL PROCESS, Société anonyme - RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO, 62970 COURCELLES-LES-LENS - France - SIREN 471500728


CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 85 BD MALESHERBES, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 16 novembre 2010 - Retrait partiel n°535657 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 4 juillet 2011 - Rejet partiel n°552669 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-04

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750645 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

Produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture engrais et fertilisants pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; ferments à usage chimique.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; animaux vivants ; fleurs naturelles ; levures pour animaux, fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail. ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).