Déposée le 23 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE-ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « START PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-02 du 14 janvier 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE-ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 Rue de l'Abbé POPIELUSZKO,
62970 COURCELLES LES LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELPORTE Isabelle domicilié(e) 21 Rue de Saint André,
ORIGINAL PROCESS,
59000 LILLE - France.
La marque START PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793039.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque START PROCESS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2030.
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE-ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : RUMIFAP , FINIFAP , AVIFAP , PORCIFAP
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE-ORIGINAL PROCESS, SA - 480 Rue de l'Abbé POPIELUSZKO,
62970 COURCELLES LES LENS - France - SIREN 471500728
Mme DELPORTE Isabelle - 21 Rue de Saint André,
ORIGINAL PROCESS,
59000 LILLE - France
Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764483 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Farines de céréales et notamment d'orge, préparations à base de céréales et notamment d'orge ou d'extrait de céréales en particulier d'orge à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Résidus du traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à visée médicale, pharmaceutique ou vétérinaire à base de cultures de bactéries et microorganismes vivants, de céréales, et notamment d'orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; cultures de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaires. ; ; Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne (herbicides).
Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca, sagou. Préparations, et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales. Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour l'alimentation (à l'exception des essences etheriques et des huiles essentielles).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments à savoir : farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail.
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