Déposée le 16 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AVIFAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS domicilié(e) 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO,
ZA des Hauts de France,
62970 COURCELLES LES LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme DELPORTE Isabelle domicilié(e) 21 Rue de Saint André,
59000 LILLE - France.
La marque AVIFAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AVIFAP arrivera à expiration en date du 16 novembre 2030.
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : RUMIFAP , FINIFAP , PORCIFAP , START PROCESS
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE ORIGINAL PROCESS, SA - 480 rue de l'Abbé POPIELUSZKO,
ZA des Hauts de France,
62970 COURCELLES LES LENS - France - SIREN 471500728
Mme DELPORTE Isabelle - 21 Rue de Saint André,
59000 LILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-19
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2010 n°2455874 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-24
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2020 n°2764479 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-12
Aliment diététique complémentaire pour animaux à usage médical "animaux vivants, malt"
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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