ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE – ORIGINAL PROCESS, Société anonyme
Numéro de dépôt :
3741103
Date de dépôt :
26/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2030
Présentation de la marque LES F.A.P FACTEURS • D'ASSIMILATION • PROCESS
Déposée le 26 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE – ORIGINAL PROCESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES F.A.P FACTEURS • D'ASSIMILATION • PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE – ORIGINAL PROCESS domicilié(e) RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO,
62970 COURCELLES-LES-LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 471 500 728 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV,
Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 85 BOULEVARD MALESHERBES,
75008 PARIS - France.
La marque LES F.A.P FACTEURS • D'ASSIMILATION • PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES F.A.P FACTEURS • D'ASSIMILATION • PROCESS arrivera à expiration en date du 26 mai 2030.
ETABLISSEMENTS J.M. DELPORTE – ORIGINAL PROCESS, Société anonyme - RUE DE L'ABBE POPIELUSZKO,
62970 COURCELLES-LES-LENS - France - SIREN 471500728
CABINET LHERMET & LEFRANC-BOZMAROV,
Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 85 BOULEVARD MALESHERBES,
75008 PARIS - France
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750648 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10
Produits chimiques destinés à l'industrie notamment alimentaire, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Engrais et fertilisants pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; ferments à usage chimique. Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants autres qu'à usage médical ou vétérinaire.
Farines de céréales et notamment d'orge, préparations à base de céréales et notamment d'orge ou d'extrait de céréales en particulier d'orge à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Préparations de micro-organismes à usage médical ou vétérinaire. Produits chimiques pour le traitement des maladies de la vigne. Produits chimico-pharmaceutiques, pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire préparations chimiques à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; additifs pour fourrage à usage médical. Résidus du traitement des grains de céréales à usage médical, vétérinaire ou pharmaceutique. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances, aliments et boissons diététiques à usage médical ou vétérinaire, infusions médicinales ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Huiles essentielles à usage médical, pharmaceutique ou vétérinaire. Désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Cultures de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaire ; préparations de bactéries, de micro-organismes vivants à usage médical ou vétérinaire.
Graines de céréales et notamment graines d'orge conservées à usage alimentaire. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits et conserves de viande et de poissons ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Extraits d'algues à usage alimentaire. Compléments alimentaires à base de cultures de bactéries et micro-organismes vivants, de céréales, et notamment d'orge, transformées ou non par germination et fermentation lactique.
Céréales, flocons de céréales, farines. Riz, tapioca, sagou. Préparations, et aliments à base de céréales destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices. Infusions non médicinales. Céréales et notamment orge égrugé ou mondé. Essences pour l'alimentation.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] ; grains et céréales en grains non travaillés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments et notamment farines ou boissons pour les animaux destinés en particulier à la stimulation de l'appétit chez les humains ou animaux, à l'amélioration de la digestion, de l'assimilation des aliments et de l'hygiène digestive notamment par la transformation de céréales par germination et fermentation lactique ; levures pour animaux, malt. Orge. Fourrages. Résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail.
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