Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXION
Etablissements J. LE GOT SA

Numéro de dépôt :
92414700
Date de dépôt :
07/04/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/04/2002

Présentation de la marque AXION

Déposée le 7 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. LE GOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AXION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J. LE GOT domicilié(e) La Bretonnière - LE FOLGOET, 29260 LESNEVEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOUIS LE GUEN Monsieur Louis LE GUEN - France.

La marque AXION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXION est expirée depuis le 7 avril 2002.

Etablissements J. LE GOT a également déposé les autres marques suivantes : AXIUM , AXIAL , ALGO , INOVA


Etablissements J. LE GOT SA - La Bretonnière - LE FOLGOET, 29260 LESNEVEN - France


CABINET LOUIS LE GUEN Monsieur Louis LE GUEN - France


Inscription le 18 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240283 - Publication au BOPI 1997-07-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Fenêtres et huisseries non métalliques