Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL
/
VILLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA
Etablissements J. GYSEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3207820
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
VILLA de Etablissements J. GYSEL

Présentation de la marque VILLA

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL domicilié(e) 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY-EN-FRANCE - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 890 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

La marque VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA est expirée depuis le 4 février 2013.

Etablissements J. GYSEL a également déposé les autres marques suivantes : ROL'BAC Fox , VAGUE , GLYPHOSATE , JZEL , (Marque figurative) , P'tit Pas Lune , DUNE , FOX , GYSEL DISTRIBUTION , FOX


Etablissements J. GYSEL (société anonyme) - 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY-EN-FRANCE - 95270 - France - SIREN 785890278


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Dalles non métalliques. Caillebotis non métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.