Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROL'BAC Fox
Etablissements J. GYSEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3207813
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
ROL\'BAC Fox de Etablissements J. GYSEL

Présentation de la marque ROL'BAC Fox

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROL'BAC Fox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL domicilié(e) 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY-EN-FRANCE - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 890 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

La marque ROL'BAC Fox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROL'BAC Fox est expirée depuis le 4 février 2013.

Etablissements J. GYSEL a également déposé les autres marques suivantes : VAGUE , VILLA , GLYPHOSATE , JZEL , (Marque figurative) , P'tit Pas Lune , DUNE , FOX , GYSEL DISTRIBUTION , FOX


Etablissements J. GYSEL (société anonyme) - 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY-EN-FRANCE - 95270 - France - SIREN 785890278


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Dalles métalliques sur roulettes. Dalles non métalliques sur roulettes.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.