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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL
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REMPART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REMPART
Etablissements J. GYSEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3207815
Date de dépôt :
04/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2013
REMPART de Etablissements J. GYSEL

Présentation de la marque REMPART

Déposée le 4 février 2003 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « REMPART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL domicilié(e) 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY-EN-FRANCE - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 890 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

La marque REMPART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMPART est expirée depuis le 4 février 2013.

Etablissements J. GYSEL a également déposé les autres marques suivantes : ROL'BAC Fox , VAGUE , VILLA , GLYPHOSATE , JZEL , (Marque figurative) , P'tit Pas Lune , DUNE , FOX , GYSEL DISTRIBUTION


Etablissements J. GYSEL (société anonyme) - 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY-EN-FRANCE - 95270 - France - SIREN 785890278


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

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