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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL
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CHEMIN DE POTAGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMIN DE POTAGER
Etablissements J. GYSEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3155800
Date de dépôt :
26/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/03/2012
CHEMIN DE POTAGER de Etablissements J. GYSEL

Présentation de la marque CHEMIN DE POTAGER

Déposée le 26 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEMIN DE POTAGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL domicilié(e) 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY EN FRANCE - 95270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 890 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France.

La marque CHEMIN DE POTAGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMIN DE POTAGER est expirée depuis le 26 mars 2012.

Etablissements J. GYSEL a également déposé les autres marques suivantes : ROL'BAC Fox , VAGUE , VILLA , GLYPHOSATE , JZEL , (Marque figurative) , P'tit Pas Lune , DUNE , FOX , GYSEL DISTRIBUTION


Etablissements J. GYSEL (société anonyme) - 2 rue des Briqueteries,95270 BELLOY EN FRANCE - 95270 - France - SIREN 785890278


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN LES BAINS - 95880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Caillebotis non métalliques à lattes articulées.