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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL
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Balfix System
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Balfix System
Etablissements J. GYSEL (société anonyme)

Numéro de dépôt :
99792546
Date de dépôt :
18/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque Balfix System

Déposée le 18 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Balfix System »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements J. GYSEL domicilié(e) 2 rue des Briqueteries, BELLOY EN FRANCE, 95270 LUZARCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 890 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHAMBON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Etablissements J. GYSEL a également déposé les autres marques suivantes : ROL'BAC Fox , VAGUE , VILLA , GLYPHOSATE , JZEL , (Marque figurative) , P'tit Pas Lune , DUNE , FOX , GYSEL DISTRIBUTION


Etablissements J. GYSEL (société anonyme) - 2 rue des Briqueteries, BELLOY EN FRANCE, 95270 LUZARCHES - France - SIREN 785890278


CABINET CHAMBON - France


Inscription le 24 juin 2002 - Rejet total n°349262 - Publication au BOPI 2002-06-24

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

Tuteurs et supports métalliques pour plantes. Tuteurs et supports non métalliques pour plantes, piédestaux et supports pour pots à fleurs, jardinières. Poteries, pots et bacs à fleurs, couvercles pour pots à fleurs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.