Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAINT JUSTE
Numéro de dépôt :
1033633
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAINT JUSTE
Déposée le 22 novembre 1977 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETABLISSEMENTS J. D'AUBIGNYAIGREFEUILLE D'AUNIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAINT JUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAINT JUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SAINT JUSTE est expirée depuis le 22 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027