Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCV
ETABLISSEMENTS J. CORDIER ET SES ENFANTS

Numéro de dépôt :
1131288
Date de dépôt :
16/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CCV

Déposée le 16 avril 1980 par ETABLISSEMENTS J. CORDIER ET SES ENFANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS J. CORDIER ET SES ENFANTS domicilié(e) (S.A.) 31, Rue de Verdun 94170 LE PERREUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France.

La marque CCV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131288.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCV est expirée depuis le 16 avril 1990.


ETABLISSEMENTS J. CORDIER ET SES ENFANTS - (S.A.) 31, Rue de Verdun 94170 LE PERREUX - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Machines et machines-outils;outils et outils à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).