Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIJOUX DU SOLEIL
ETABLISSEMENTS J. CHATENOUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1174359
Date de dépôt :
04/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LES BIJOUX DU SOLEIL

Déposée le 4 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. CHATENOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BIJOUX DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS J. CHATENOUD domicilié(e) 16, rue du Champ-de-la-Taillée, 74600 SEYNOD. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque LES BIJOUX DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1174359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LES BIJOUX DU SOLEIL est expirée depuis le 4 décembre 1990.

ETABLISSEMENTS J. CHATENOUD a également déposé les autres marques suivantes : DJINN , LINDA MASON , CYANURE , SILVERINE , SELECT , CHATENOUD FRANCE , JC


ETABLISSEMENTS J. CHATENOUD (S.A.) - 16, rue du Champ-de-la-Taillée, 74600 SEYNOD. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-47

Bijoux et articles de joaillerie.