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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. BRACQ
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LEAVERS TRONIC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LEAVERS TRONIC
ETABLISSEMENTS J. BRACQ, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96650986
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2026

Présentation de la marque LEAVERS TRONIC

Déposée le 12 novembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. BRACQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LEAVERS TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS J. BRACQ domicilié(e) Rue de l'Europe - 59540 - CAUDRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 686 120 304 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque LEAVERS TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LEAVERS TRONIC arrivera à expiration en date du 12 novembre 2026.


ETABLISSEMENTS J. BRACQ, Société par actions simplifiée - Rue de l'Europe - 59540 - CAUDRY - France - SIREN 686120304


BEAU DE LOMENIE, Mle FUNG Eugénie - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2006 n°2324981 - Publication au BOPI 2006-10-11

Inscription le 18 septembre 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°460823 - Publication au BOPI 2007-09-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2016 n°2622509 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-06-29

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); machines pour l'industrie textile.Appareils et instruments électriques ou électroniques pour la commande de machines textiles; appareils et instruments de mesurage, de signalisation, de contrôle; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.