Marque enregistrée - Marque en non vigueur
AU BON VIN
Numéro de dépôt :
1279868
Date de dépôt :
29/03/1984
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
29/03/1994
Présentation de la marque AU BON VIN
Déposée le 29 mars 1984 par ETABLISSEMENTS J. BON (SARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « AU BON VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque AU BON VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279868.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BON VIN est expirée depuis le 29 mars 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01