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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ISUS ET CIE
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NOMINAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOMINAL
Etablissements ISUS ET CIE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1204597
Date de dépôt :
20/11/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
NOMINAL de Etablissements ISUS ET CIE

Présentation de la marque NOMINAL

Déposée le 20 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ISUS ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « NOMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements ISUS ET CIE domicilié(e) 35, rue de Dunkerque, 31200 TOULOUSE. - France.

La marque NOMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque NOMINAL est expirée depuis le 20 novembre 1991.

Etablissements ISUS ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : THIRTY ONE , I PHIL & MIC


Etablissements ISUS ET CIE (S.A.R.L.) - 35, rue de Dunkerque, 31200 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

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