Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Etablissements I C S V Ecole Supérieure du CNAM (Etablissement public créé par décret du 25 Juillet 1990 publié au J O du 8 Août 1990
/
ICSV ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU CNAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICSV ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU CNAM
Etablissements I C S V Ecole Supérieure du CNAM (Etablissement public créé par décret du 25 Juillet 1990 publié au J O du 8 Août 1990

Numéro de dépôt :
1668553
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
ICSV ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU CNAM de Etablissements I C S V Ecole Supérieure du CNAM (Etablissement public créé par décret du 25 Juillet 1990 publié au J O du 8 Août 1990

Présentation de la marque ICSV ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU CNAM

Déposée le 30 mai 1991 par Etablissements I C S V Ecole Supérieure du CNAM (Etablissement public créé par décret du 25 Juillet 1990 publié au J O du 8 Août 1990 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICSV ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU CNAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements I C S V Ecole Supérieure du CNAM (Etablissement public créé par décret du 25 Juillet 1990 publié au J O du 8 Août 1990, domicilié(e) 292 rue Saint Martin, 75141 PARIS CEDEX 03 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE PHILIPPE MOUGEOTTE - France.

La marque ICSV ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU CNAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668553.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICSV ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DU CNAM est expirée depuis le 30 mai 2001.


Etablissements I C S V Ecole Supérieure du CNAM (Etablissement public créé par décret du 25 Juillet 1990 publié au J O du 8 Août 1990 - 292 rue Saint Martin, 75141 PARIS CEDEX 03 - France


MAITRE PHILIPPE MOUGEOTTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Publicité et affaires.Education et divertissement. Matériel d'instruction ou d'enseignement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.