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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HUSSMANN
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HC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

HC
ETABLISSEMENTS HUSSMANN, SAS

Numéro de dépôt :
97711411
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2027

Présentation de la marque HC

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HUSSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HUSSMANN domicilié(e) 23 rue Curie, Zone Industrielle - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 542 557 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque HC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HC arrivera à expiration en date du 29 décembre 2027.

ETABLISSEMENTS HUSSMANN a également déposé les autres marques suivantes : H , HC


ETABLISSEMENTS HUSSMANN, SAS - 23 rue Curie, Zone Industrielle - 68000 - COLMAR - France - SIREN 487542557


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2007 n°2350424 - Publication au BOPI 2007-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Inscription le 19 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578141 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19

Inscription le 15 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578764 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-15

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2017 n°2662580 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-24

Objets en métal, à savoir gouttières et éléments pour gouttières tels que : tuyau, coude, col de cygne, équerre, talon, fond, moignon, cuvette, récepteur, bague, coulisse, chatière, garniture de cheminée, enrobage de cheminée, bande de solin, main courante, bande de rive, noquet, bande d'égout, faîtière, noue, garde gravier, couvertine, coulisseau.