H
Présentation de la marque H
Déposée le 17 janvier 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HUSSMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296338.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque H arrivera à expiration en date du 17 janvier 2025.
ETABLISSEMENTS HUSSMANN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2039652 - Publication au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2004 n°2276246 - Publication au BOPI 2004-11-29
Inscription le 14 octobre 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°177480 - Publication au BOPI 1994-10-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24
Inscription le 19 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578141 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-19
Inscription le 15 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°578764 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-15
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2014 n°2571812 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-17