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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HUON
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BAC'TERRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAC'TERRE
ETABLISSEMENTS HUON

Numéro de dépôt :
4684726
Date de dépôt :
22/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2030
BAC\'TERRE de ETABLISSEMENTS HUON

Présentation de la marque BAC'TERRE

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2020 par ETABLISSEMENTS HUON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAC'TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est ETABLISSEMENTS HUON domicilié(e) LIEU DIT "COATCOULS" - 22140 - BEGARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNER Avocat, Madame Julie FORNER domicilié(e) 4 rue de l'Hôtel de Ville - 44000 - Nantes - France.

La marque BAC'TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684726.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC'TERRE arrivera à expiration en date du 22 septembre 2030.

ETABLISSEMENTS HUON a également déposé les autres marques suivantes : BOCHEVO COMPOST VEGETAL DE FUMIER DE FERME HUON FERTILISANTS ORGANIQUES , BOCHEVO , VEGA'NOR , BAC'TERRE , TERROIR D'ARMOR , BOCHEVO N


ETABLISSEMENTS HUON - LIEU DIT "COATCOULS" - 22140 - BEGARD - France


FORNER Avocat, Madame Julie FORNER - 4 rue de l'Hôtel de Ville - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Fertilisants organiques y compris amendements organiques.