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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HUON
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BAC'TERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC'TERRE
ETABLISSEMENTS HUON, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4087353
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/04/2024
BAC\'TERRE de ETABLISSEMENTS HUON

Présentation de la marque BAC'TERRE

Déposée le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HUON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BAC'TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HUON domicilié(e) Lieu dit Coat-Couls - 22140 - BEGARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 549 002 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE domicilié(e) 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque BAC'TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC'TERRE est expirée depuis le 28 avril 2024.

ETABLISSEMENTS HUON a également déposé les autres marques suivantes : BOCHEVO COMPOST VEGETAL DE FUMIER DE FERME HUON FERTILISANTS ORGANIQUES , BAC'TERRE , BOCHEVO , VEGA'NOR , TERROIR D'ARMOR , BOCHEVO N


ETABLISSEMENTS HUON, Société par Actions Simplifiée - Lieu dit Coat-Couls - 22140 - BEGARD - France - SIREN 301549002


FIDAL, Mme MOURRIERAS CLAIRE - 2 rue de la Mabilais, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides ; engrais pour les terres ; engrais pour l'agriculture ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; terre pour la culture ; produits fertilisants ; additifs chimiques aux fongicides ; humus ; hormones pour activer la maturation des fruits ; substrats pour la culture hors sol (agriculture) ; terre végétale ; terre pour culture ; terreau ; tourbe (engrais) ; pots en tourbe pour l'horticulture ; produits chimiques pour la protection contre les maladies de la vigne ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; fourrages fortifiants ; fourrage.