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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE
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SOLEIL MAYENNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL MAYENNAIS
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE

Numéro de dépôt :
1080399
Date de dépôt :
13/12/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Laval

Présentation de la marque SOLEIL MAYENNAIS

Déposée le 13 décembre 1978 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Laval), la marque française « SOLEIL MAYENNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE domicilié(e) (SOCIETE CIVILE), 36, rue de Beauvais B.P. 133. 53007 LAVAL Cédex. - France.

La marque SOLEIL MAYENNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1080399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SOLEIL MAYENNAIS est expirée depuis le 13 décembre 1988.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE a également déposé les autres marques suivantes : PETITE MADELEINE , SUPER SCARLETT , PETITE MURIEL , PHIPHI , PEPE BAPTISTE , PETITE CATHERINETTE , CHRYSANTHEMISTE DESCAM SAUVE EDITEUR SAURIS , NELLY , ANDREA , CHLOE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE - (SOCIETE CIVILE), 36, rue de Beauvais B.P. 133. 53007 LAVAL Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-030

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt.