Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE CARD
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE

Numéro de dépôt :
1114329
Date de dépôt :
16/11/1979
Lieu de dépôt :
LAVAL

Présentation de la marque PETITE CARD

Déposée le 16 novembre 1979 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « PETITE CARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE domicilié(e) (Société Civile), 36, rue de Beauvais, B.P. 133. 53007 LAVAL CEDEX - France.

La marque PETITE CARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PETITE CARD est expirée depuis le 16 novembre 1989.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE a également déposé les autres marques suivantes : PETITE MADELEINE , SUPER SCARLETT , PETITE MURIEL , PHIPHI , PEPE BAPTISTE , PETITE CATHERINETTE , CHRYSANTHEMISTE DESCAM SAUVE EDITEUR SAURIS , NELLY , ANDREA , CHLOE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE - (Société Civile), 36, rue de Beauvais, B.P. 133. 53007 LAVAL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt