Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE

Numéro de dépôt :
1052255
Date de dépôt :
21/12/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Laval

Présentation de la marque DIANE

Déposée le 21 décembre 1977 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Laval), la marque française « DIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE domicilié(e) (Société Civile), 36, rue de Beauvais, B.P. 133 53007 LAVAL CEDEX - France.

La marque DIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DIANE est expirée depuis le 21 décembre 1987.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE a également déposé les autres marques suivantes : PETITE MADELEINE , SUPER SCARLETT , PETITE MURIEL , PHIPHI , PEPE BAPTISTE , PETITE CATHERINETTE , CHRYSANTHEMISTE DESCAM SAUVE EDITEUR SAURIS , NELLY , ANDREA , CHLOE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE - (Société Civile), 36, rue de Beauvais, B.P. 133 53007 LAVAL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux, malt