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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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VIOLETA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIOLETA
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1540571
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
22/12/1998

Présentation de la marque VIOLETA

Déposée le 22 décembre 1988 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « VIOLETA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile), domicilié(e) 36, rue de Beauvais B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX - France.

La marque VIOLETA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIOLETA est expirée depuis le 22 décembre 1998.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt