Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STEPHANIE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1189596
Date de dépôt :
27/11/1981
Lieu de dépôt :
LAVAL

Présentation de la marque STEPHANIE

Déposée le 27 novembre 1981 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « STEPHANIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) domicilié(e) 36, rue de Beauvais, B.P. 133, 53007 LAVAL Cedex. - France.

La marque STEPHANIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque STEPHANIE est expirée depuis le 27 novembre 1991.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais, B.P. 133, 53007 LAVAL Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt.