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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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SOLEIL MAYENNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL MAYENNAIS
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1502242
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
29/11/1998

Présentation de la marque SOLEIL MAYENNAIS

Déposée le 29 novembre 1988 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « SOLEIL MAYENNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile), domicilié(e) 36, rue de Beauvais, B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX. - France.

La marque SOLEIL MAYENNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL MAYENNAIS est expirée depuis le 29 novembre 1998.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais, B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt.