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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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SOLEIL LEVANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL LEVANT
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1295987
Date de dépôt :
04/01/1984
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
04/01/1994

Présentation de la marque SOLEIL LEVANT

Déposée le 4 janvier 1984 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « SOLEIL LEVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) domicilié(e) 36, rue de Beauvais, B.P. 133., 53007 LAVAL CEDEX. - France.

La marque SOLEIL LEVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL LEVANT est expirée depuis le 4 janvier 1994.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais, B.P. 133., 53007 LAVAL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt