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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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ROYNYTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYNYTA
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1329003
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
18/10/1995

Présentation de la marque ROYNYTA

Déposée le 18 octobre 1985 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « ROYNYTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) domicilié(e) 36, rue de Beauvais, B.P. 133. 53007 LAVAL CEDEX. - France.

La marque ROYNYTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYNYTA est expirée depuis le 18 octobre 1995.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais, B.P. 133. 53007 LAVAL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes; fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les pélargoniums peltatums, substances alimentaires, aliments pour animaux et malt