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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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PETITE CARO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETITE CARO
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1559961
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
03/11/1999

Présentation de la marque PETITE CARO

Déposée le 3 novembre 1989 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « PETITE CARO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile), domicilié(e) Route de Rennes, B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX - France.

La marque PETITE CARO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITE CARO est expirée depuis le 3 novembre 1999.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - Route de Rennes, B.P. 133, 53007 LAVAL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt