Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
/
PETIT CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT CHARLES
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1261862
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
13/12/1993

Présentation de la marque PETIT CHARLES

Déposée le 13 décembre 1983 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « PETIT CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) domicilié(e) 36, rue de Beauvais B.P. 133., 53007 LAVAL CEDEX. - France.

La marque PETIT CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT CHARLES est expirée depuis le 13 décembre 1993.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais B.P. 133., 53007 LAVAL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt