Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KIMAL
Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
94551195
Date de dépôt :
22/12/1994
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
22/12/2004

Présentation de la marque KIMAL

Déposée le 22 décembre 1994 par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « KIMAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile domicilié(e) 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles SAUVE - France.

La marque KIMAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KIMAL est expirée depuis le 22 décembre 2004.

Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile) - 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL - France - SIREN 786249342


Ets Horticoles SAUVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, aliments pour les animaux et malt