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Marques déposées par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile
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FOLK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLK
Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
96657442
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque FOLK

Déposée le 20 décembre 1996 par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « FOLK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-06 du 7 février 1997.

Le déposant est la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile domicilié(e) 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles SAUVE - France.

La marque FOLK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLK est expirée depuis le 20 décembre 2006.

Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile) - 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France - SIREN 786249342


Ets Horticoles SAUVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 7 févr. 1997 au BOPI 1997-06

Produits agricoles (à l'exception du maïs), horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences) autres que de maïs; fruits et légumes frais, semences autres que de maïs, plantes vivantes (à l'exception du maïs) et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, aliments pour les animaux et malt