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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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FLAMME MAYENNAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAMME MAYENNAISE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1261857
Date de dépôt :
13/12/1983
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
13/12/1993

Présentation de la marque FLAMME MAYENNAISE

Déposée le 13 décembre 1983 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « FLAMME MAYENNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) domicilié(e) 36, rue de Beauvais, B.P. 133., 53007 LAVAL CEDEX. - France.

La marque FLAMME MAYENNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAMME MAYENNAISE est expirée depuis le 13 décembre 1993.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais, B.P. 133., 53007 LAVAL CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt