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Marques déposées par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile
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DIAPHANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPHANE
Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
94528822
Date de dépôt :
07/07/1994
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
07/07/2004

Présentation de la marque DIAPHANE

Déposée le 7 juillet 1994 par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « DIAPHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile domicilié(e) 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets Horticoles SAUVE - France.

La marque DIAPHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPHANE est expirée depuis le 7 juillet 2004.

Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile) - 343, rue de bretagne, 53007 LAVAL - France - SIREN 786249342


Ets Horticoles SAUVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les pélargoniums peltatums, aliments pour les animaux et malt