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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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DAMOCLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMOCLES
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1724572
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
17/12/2001
DAMOCLES de ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile

Présentation de la marque DAMOCLES

Déposée le 17 décembre 1991 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « DAMOCLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile), domicilié(e) 343, rue de Bretagne B.P. 0716, 53007 LAVAL CEDEX - France.

La marque DAMOCLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAMOCLES est expirée depuis le 17 décembre 2001.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 343, rue de Bretagne B.P. 0716, 53007 LAVAL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, aliments pour les animaux et malt