Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANDREE
Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1339913
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
16/01/2006

Présentation de la marque ANDREE

Déposée le 16 janvier 1986 par la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « ANDREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile domicilié(e) 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL (dossier no 2061610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 342 .

La marque ANDREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1339913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANDREE est expirée depuis le 16 janvier 2006.

Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


Etablissements Horticoles SAUVE (Société Civile) - 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL (dossier no 2061610) - France - SIREN 786249342


Renouvellement avec limitation le 15 janvier 1996 n°2061610 - Publication au BOPI 1996-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, aliments pour les animaux et malt.