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Marques déposées par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile
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ALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALINE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1388929
Date de dépôt :
29/12/1986
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
29/12/1996

Présentation de la marque ALINE

Déposée le 29 décembre 1986 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « ALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile), domicilié(e) 36, rue de Beauvais, B.P. 133, LAVAL. - France.

La marque ALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1388929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALINE est expirée depuis le 29 décembre 1996.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : PETIT GEORGES , LE MALOUIN , ARNAUD , RUBOSO , BETTY , VERO , OLIVIER , DIANE , STEPHANIE , ITHAQUE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 36, rue de Beauvais, B.P. 133, LAVAL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt.