Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIOMEDE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile)

Numéro de dépôt :
1636319
Date de dépôt :
21/12/1990
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
21/12/2000

Présentation de la marque DIOMEDE

Déposée le 21 décembre 1990 par ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL), la marque française « DIOMEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile), domicilié(e) 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL CEDEX - France.

La marque DIOMEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIOMEDE est expirée depuis le 21 décembre 2000.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile a également déposé les autres marques suivantes : CASSANDRA , CIRUELA


ETABLISSEMENTS HORTICOLES SAUVE (Société Civile) - 343, rue de Bretagne, 53007 LAVAL CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles notamment les chrysanthèmes, substances alimentaires, aliments pour les animaux et malt