Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADELEINE RIVOIRE
Etablissements Horticoles Orard AU JARDIN DES Roses - G.A.E.C. (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
964924
Date de dépôt :
09/06/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque MADELEINE RIVOIRE

Déposée le 9 juin 1976 par Etablissements Horticoles Orard AU JARDIN DES Roses - G.A.E.C. (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « MADELEINE RIVOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements Horticoles Orard AU JARDIN DES Roses - G.A.E.C. (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun), domicilié(e) route de Lyon, Feyzin (Rhône). - France.

La marque MADELEINE RIVOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 964924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque MADELEINE RIVOIRE est expirée depuis le 9 juin 1986.


Etablissements Horticoles Orard AU JARDIN DES Roses - G.A.E.C. (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - route de Lyon, Feyzin (Rhône). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-529

Roses et rosiers.