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Marques déposées par la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
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TRUFFAUT, L'EVENEMENT PRINTEMPS C'EST LA FETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUFFAUT, L'EVENEMENT PRINTEMPS C'EST LA FETE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Numéro de dépôt :
95603775
Date de dépôt :
29/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2005

Présentation de la marque TRUFFAUT, L'EVENEMENT PRINTEMPS C'EST LA FETE

Déposée le 29 décembre 1995 par la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUFFAUT, L'EVENEMENT PRINTEMPS C'EST LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la société ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21 rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TRUFFAUT, L'EVENEMENT PRINTEMPS C'EST LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFAUT, L'EVENEMENT PRINTEMPS C'EST LA FETE est expirée depuis le 29 décembre 2005.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT - 21 rue des Pépinières, 41350 VINEUIL - France - SIREN 739806230


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

Tondeuses, tondeuses à gazon, motoculteurs, machines agricoles, moissonneuses batteuses, faucheuses.Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entrainés manuellement; couveuses pour les oeufs.Meubles, glaces (miroirs), cadres meubles de jardin, meubles décoratifs et objets d'art, tous ces meubles ou objets en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Récipients pour l'emballage en matières plastiques.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés); graines (semences) ; animaux vivants; fruits et légumes frais; plantes et fleurs naturelles; aliments pour animaux ; malt

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.