Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRUFFAUT
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3808138
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
TRUFFAUT de ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Présentation de la marque TRUFFAUT

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRUFFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21 RUE DES PEPINIERES LES NOELS - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque TRUFFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUFFAUT est expirée depuis le 21 février 2021.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 21 RUE DES PEPINIERES LES NOELS - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Services de vente au détail des produits suivants : produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, couleurs, vernis, laques, métaux en feuille ou poudre pour peintres, décorateurs, artistes, colorants pour boissons ou aliments, enduits (peintures), savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, bougies et mèches pour l'éclairage, bois de feu, gaz d'éclairage, produits vétérinaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides, constructions métalliques (cages pour animaux), coffres métalliques, statues ou figurines (statuettes) en métaux communs, objets d'art en métaux communs, pompes pour aquariums, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, outils à main actionnés manuellement pour le jardinage, tondeuses (instruments à main), vêtements de protection contre les accidents, appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils pour la purification de l'air ou de l'eau, joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boites en métaux précieux, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs, matériel pour les artistes, pinceaux, papier, carton, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, objets d'art, tableaux encadrés ou non, patrons pour la couture, instruments de dessin, serviettes en papier, linge de table en papier, sacs et sachets en papier, sacs à ordures en papier ou matières plastiques, produits en matière plastiques mi-ouvrées, tuyaux flexibles non métalliques, feuilles en matière plastique à usage agricole, gants, rubans, tissus isolants, cuir et imitation de cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, sacs à main, à dos, à roulettes, objets d'art en pierre, en béton ou marbre, statues et figurines (statuettes) en pierre, béton ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés, meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou matières plastiques, commodes, coussins, étagères, fauteuils, sièges, matelas, vannerie, boites en bois ou en matières plastiques, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, objets d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, statues et figurines (statuettes) en porcelaine, terre cuite, ou en verre, ustensiles de nécessaire de toilette, poubelles, récipients, vaisselle, aquariums d'appartement, cordes, ficelles, tentes, bâches, fils à usage textile, laine filée, soie filée, tissus, couvertures de lit et de table, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation de cuir, ceintures, fourrures, gants, foulards, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, articles de mercerie, tapis, paillassons, nattes, gazon artificiel, jeux, jouets pour animaux, décorations pour arbres de Noël, arbres de Noël en matières synthétiques, fruits et légumes conservés, séchés ou cuits, gelées, confitures, compotes, café, thé, cacao, farine, pain, pâtisseries et confiseries, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, biscuiterie, produits agricoles, horticoles et forestiers, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche, arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut, plantes séchées pour la décoration, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, limonades, nectars de fruits, sodas, boissons alcooliques, cidres, vins.