ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
Numéro de dépôt :
1673786
Date de dépôt :
27/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/06/2021
Présentation de la marque TRUFFAUT
Déposée le 27 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRUFFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21 RUE DES PEPINIERES LES NOELS - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque TRUFFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 21 RUE DES PEPINIERES LES NOELS - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 739806230
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 26 juin 2001 n°2201071 - Publication au BOPI 2001-06-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466107 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18
Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels).Produits vétérinaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Quincaillerie agricole, tuyaux métalliques.Machines, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, installations d'irrigation.Outils et instruments à main, coutellerie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt. Etude et création de parcs et jardins
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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