Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SYSTOSOL
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT SA

Numéro de dépôt :
1209101
Date de dépôt :
15/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2002

Présentation de la marque SYSTOSOL

Déposée le 15 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SYSTOSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21 rue des Pépinières, LES NOELS, 41350 VINEUIL (dossier no 2007133) - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 306 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL domicilié(e) (dossier no 2007133) - France.

La marque SYSTOSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SYSTOSOL est expirée depuis le 15 juillet 2002.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT SA - 21 rue des Pépinières, LES NOELS, 41350 VINEUIL (dossier no 2007133) - France - SIREN 739306230


NOVAMARK INTERNATIONAL - (dossier no 2007133) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juillet 1992 n°2007133 - Publication au BOPI 1992-07-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48

Préparations pour détruire les animaux nuisibles.