ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE
Numéro de dépôt :
3092884
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2021
Présentation de la marque SCENES D'INTERIEUR
Déposée le 2 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCENES D'INTERIEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21 RUE DES PEPINIERES LES NOELS - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France.
La marque SCENES D'INTERIEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 21 RUE DES PEPINIERES LES NOELS - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 739806230
INLEX IP EXPERTISE - 68 RUE PIERRE CHARRON - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2011 n°2466106 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-18
Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14
Savons, produits de parfumerie, cosmétiques. Combustibles, matières éclairantes, bougies, mèches. Outils et instruments à mains entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers. Appareils d'éclairage. Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Vases, vaisselle, poterie en verre, porcelaine et faïence. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes ; linoléum, tentures murales non en matières textiles. Décorations d'arbres de Noël.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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