Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
/
SAISONALES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAISONALES
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1544306
Date de dépôt :
01/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/2019

Présentation de la marque SAISONALES

Déposée le 1 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAISONALES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21, Rue des Pépinières Les Noels - 41350 - VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAISONALES est expirée depuis le 1 août 2019.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée - 21, Rue des Pépinières Les Noels - 41350 - VINEUIL - France - SIREN 739806230


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 1999 n°2147511 - Publication au BOPI 1999-06-23

Inscription le 22 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59506 - Publication au BOPI 1992-01-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2009 n°2412108 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-03

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt