Marque renouvelée - Marque en vigueur

Plus Belle sera La Terre
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3631830
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2029
Plus Belle sera La Terre de ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Présentation de la marque Plus Belle sera La Terre

Déposée le 23 février 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plus Belle sera La Terre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-14 du 3 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Plus Belle sera La Terre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3631830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Plus Belle sera La Terre arrivera à expiration en date du 23 février 2029.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700495 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices.

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Constructions transportables métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.

Machines-outils ; moteurs ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; pompes ; tondeuses ; broyeurs ; machines de cuisine électriques ; scies.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes, cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches, albums, cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage, d'écolier ; coffrets destinés à contenir des objets de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets pour l'emballage (en cuir).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine, faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres ; vaisselle non en métaux précieux.

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport.

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.

Éducation, formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films ; location de films et d'enregistrements sonores ; organisation de concours ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.