Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARADISIO DE TRUFFAUT
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
94514009
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque PARADISIO DE TRUFFAUT

Déposée le 5 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARADISIO DE TRUFFAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-20 du 20 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 21, rue des Pépinières, Les Noëls, 41350 VINEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque PARADISIO DE TRUFFAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94514009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARADISIO DE TRUFFAUT est expirée depuis le 5 avril 2004.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT Société anonyme - 21, rue des Pépinières, Les Noëls, 41350 VINEUIL - France - SIREN 739806230


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 22 mai 2000 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°300639 - Publication au BOPI 2000-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-37

Publication - Publication le 20 mai 1994 au BOPI 1994-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt