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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
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P'TIT SABLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

P'TIT SABLE
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95591643
Date de dépôt :
09/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2025

Présentation de la marque P'TIT SABLE

Déposée le 9 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT SABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque P'TIT SABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TIT SABLE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2025.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par actions simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE, Mme DOUGNAC Colombe - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 20 mai 2005 n°2288669 - Publication au BOPI 2005-05-20

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 22 mai 2015 n°2587444 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-22

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