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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT
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MOUSS'CONTROL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOUSS'CONTROL
ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3646216
Date de dépôt :
23/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2029
MOUSS\'CONTROL de ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT

Présentation de la marque MOUSS'CONTROL

Déposée le 23 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSS'CONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-22 du 29 mai 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT domicilié(e) 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 739 806 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MOUSS'CONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3646216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOUSS'CONTROL arrivera à expiration en date du 23 avril 2029.

ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFAUT PROFESSIONNELS , TUE HERBE GT , ELGETANE , MANELGE , LAWN-SAND , HELIONES , GOLFNET , TAUPRATINOL , EDENBLEU , MANELGE


ETABLISSEMENTS HORTICOLES GEORGES TRUFFAUT, Société par Actions Simplifiée - 2 AVENUE DES PARCS - 91090 - LISSES - France - SIREN 739806230


INLEX IP EXPERTISE, M. SCHAHL Eric - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 14 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561863 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2019 n°2702617 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices.

Produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.

Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres, agrumes, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.